© Droits d'auteur 2004 / 2007 : tous droits réservés à Scouts et Guides de France – Territoire Hainaut – Avesnois - Cambrésis.

Cependant, Scouts et Guides de France – Territoire Hainaut – Avesnois – Cambrésis concède par la présente le droit de visualiser, mémoriser, reproduire et distribuer des exemplaires de tout document contenu dans son site http://www.sgdf-territoire-hac.com à condition que :

- Le document soit utilisé aux seules fins d'information.

- Le document soit utilisé uniquement à des fins non lucratives.

- Les mentions des droits d'auteur Scouts et Guides de France – Territoire Hainaut – Avesnois – Cambrésis soient visibles sur chaque exemplaire quand le document est utilisé.

Tous les droits attachés aux copyrights (droits d'auteur) restent la propriété du titulaire.

Veuillez noter que tout produit décrit dans un document sur ce site peut être sujet à d'autres Droits de Propriété Intellectuelle réservés à Scouts et Guides de France – Territoire Hainaut – Avesnois – Cambrésis ou à l'une de ses filiales et non référencé ci-dessous.

SGdF-Territoire-HAC est la marque déposée de Scouts et Guides de France – Territoire Hainaut – Avesnois - Cambrésis.

Tous autres noms de produits ou services mentionnés dans un document sur ce site sont les marques déposées de leurs compagnies respectives.

Les informations sur ce site sont fournies " telles quelles " sans aucune garantie, explicite ou implicite, relative à l'utilisation de la présente publication.

Les informations sur ce site peuvent inclure des inexactitudes techniques ou des erreurs de typographie.

Des modifications peuvent être périodiquement apportées au site.

Scouts et Guides de France – Territoire Hainaut – Avesnois – Cambrésis peut apporter des améliorations et des changements sur les produits et les programmes décrits sur son site à tout moment et sans le notifier.

Ni Scouts et Guides de France – Territoire Hainaut – Avesnois – Cambrésis, ni un tiers impliqué dans la création de ce site, n'est responsable des dommages directs ou indirects, des dommages et intérêts survenant à l'occasion de votre accès à ce site ou de l'utilisation que vous en faites, y compris les virus susceptibles de contaminer votre configuration informatique.